Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'SPASS
L'SPASS CHOLET

Numéro de dépôt :
4429198
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'SPASS de L\'SPASS CHOLET

Présentation de la marque L'SPASS

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par L'SPASS CHOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'SPASS »

Le déposant est L'SPASS CHOLET domicilié(e) 85 RUE NATIONALE - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'SPASS CHOLET, Monsieur Guillaume CHATAIGNIER domicilié(e) 85 RUE NATIONALE - 49300 - CHOLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 36 38

L'SPASS CHOLET a également déposé les autres marques suivantes : L'SPASS


L'SPASS CHOLET - 85 RUE NATIONALE - 49300 - CHOLET - France


L'SPASS CHOLET, Monsieur Guillaume CHATAIGNIER - 85 RUE NATIONALE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742307 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

émission de cartes de crédit ; émissions et locations de badges ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. domiciliation d'entreprise ; location de biens immobiliers (immobilier) ; location de bureaux (immobilier) ; location d'espaces professionnels (immobilier) ; location d'espaces de travail collaboratif et de travail partagé (immobilier) ; location d'open-spaces (immobilier) ; location d'espaces pour réunions (immobilier) ; location d'espaces pour conférences (immobilier) ; location d'espaces pour privatisations (immobilier) ; location d’espaces pour prestations de services aux entreprises (immobilier) ; location d'espaces de formation (immobilier) ; location d'espaces pour animations commerciales et festives (immobilier) ; location payante à l'heure, à la demi-journée ou à la journée de bureaux et d’emplacements en open-space (immobilier) ; mise à disposition d'espaces de repos (immobilier) ; mise à disposition de cuisine (immobilier) ; mise à disposition de douches et de sanitaires (immobilier) ; coworking ;

Informations en matière de télécommunications ; locations ou mise à disposition de moyens de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par Wi-Fi ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de vidéoprojecteurs ; location d'appareils de télécommunication ; location ou mise à disposition de télécopieurs location ou mise à disposition de photocopieurs ; location ou mise à disposition de téléphones ; location ou mise à disposition d'ordinateurs ; mise à disposition de scanners ; mise à disposition de forums en lignes ; services et mise à disposition de vidéos et audios en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services et location de visioconférence ; services audio et vidéo en matière de conférences ; services d’impression par protocole internet, messagerie ou adresse électronique ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.